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ARTICLE 1 – MENTIONS OBLIGATOIRES

Le site internet www.barmon-paris.com est édité par Barmon.

Barmon est une autoentreprise dont le numéro de SIRET est 808 651 590 00016 (TVA non applicable, art.293 B du CGI).

Son siège social est au 100 avenue Gaston Boissier, 78 220 Viroflay.

ARTICLE 2 – PROPRIETE INTELLECTUELLE DU CONTENU DU SITE

L’ensemble du contenu du site (logo, bijoux et photo) est protégé par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.  Il est donc de la propriété pleine et entière de l’éditeur et toute reproduction est susceptible de poursuites judiciaires. 

ARTICLE 3 – DONNEES PERSONNELLES

Le site assure au client une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée.

La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous donne un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant.

ARTICLE 4 – DESCRIPTION DES PRODUITS

Les photographies des bijoux n’ont qu’une valeur indicative. Ainsi, il peut exister des différences entre les produits présentés et les produits livrés. Cette différence s’explique par le travail des artisans : chaque bijou étant produit unitairement, une homogénéité de la production est impossible.

ARTICLE 5 – PRIX

Les prix affichés sont TTC.

Les frais de livraison sont à la charge de la Maison Barmon pour la France métropolitaine.

ARTICLE 6 – PAIEMENTS

Les paiements se font en ligne par carte bancaire et sont entièrement sécurisés grâce à la plateforme MERC@NET de BNP Paribas.

ARTICLE 7 – COMMANDE, LIVRAISON ET RETOURS

Les modalités de livraison et retours sont détaillées dans l’onglet « Livraison et retours ».

ARTICLE 8 – DROIT APPLICABLE

En cas de litige entre le Client consommateur et notre société, le droit applicable est le droit français.

Les juridictions françaises ont seules compétences pour trancher le litige.